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Notre entreprise entend éviter toute possibilité de malentendu ou de conflit ultérieur au cas où des produits ou documents développés par nos propres employés ou détenteurs de licence, ou à notre demande, pourraient sembler à d’autres personnes similaires à leur propre œuvre de création et/ou soumission spontanée. En tout temps, l’entreprise possède divers produits, documents et projets à différents stades de développement, et le résultat de ces travaux pourrait sembler similaire ou identique à votre propre œuvre de création et/ou soumission spontanée.
Notre politique stipule qu’aucune soumission spontanée ne doit être transmise au personnel de l’entreprise ni examinée par celui-ci. En conséquence, toute similarité entre une quelconque soumission spontanée et tout élément de l’œuvre de création de l’entreprise, y compris, sans s’y limiter, tout film, série télévisée, message publicitaire, baladodiffusion, contenu affichant une marque de commerce, histoire, personnage, titre ou concept, est purement accidentelle.
Si, en dépit de notre demande, vous ignorez cette politique et transmettez à l’entreprise une soumission spontanée, vous acceptez de céder à l’entreprise tous les droits de quelque nature que ce soit, sans limitation de durée et dans le monde entier, sur cette
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