Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : janvier 2018

Veuillez lire attentivement la présente politique de protection de la vie privée avant d’utiliser cette plateforme. 

Accessibilité Média Inc. (« AMI », « nous », « notre » et « nos ») respecte la vie privée de tous ses utilisateurs et s’engage à protéger ladite vie privée conformément aux termes de la présente politique de protection de la vie privée (la « politique de protection de la vie privée »).  

Cette politique de protection de la vie privée présente en détail la façon dont nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels (tels que définis ci-après). Elle s’applique à tous les renseignements personnels que nous recueillons, que ce soit par téléphone, par écrit ou électroniquement par l’intermédiaire des sites web, applications mobiles ou autres plateformes numériques où cette politique de protection de la vie privée est publiée (la « plateforme »). 

Tous les renseignements personnels que vous fournirez seront traités avec le plus grand soin et ne seront pas conservés, utilisés ni divulgués autrement qu’aux termes de la présente politique de protection de la vie privée ou autre autorisation légale. 

Nous vous incitons fortement à lire attentivement la présente politique de protection de la vie privée et à la consulter de nouveau régulièrement, car elle pourra faire l’objet de mises à jour occasionnelles. Veuillez noter que la présente politique de protection de la vie privée ne s’applique pas aux pratiques des entreprises, sites web, applications ou autres plateformes numériques qui n’appartiennent pas à AMI ou ne sont pas sous son contrôle. 

ACCEPTATION DE LA POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE 
La consultation et l’utilisation de la plateforme sont assujetties aux conditions d’utilisation de celle-ci, dont la politique de protection de la vie privée fait partie intégrante, ainsi qu’à toutes les lois applicables. En consultant et en utilisant la plateforme, vous acceptez la politique de protection de la vie privée et consentez à ses conditions, ainsi qu’à toutes autres conditions dont vous êtes informés lors de la collecte de vos renseignements personnels.  Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, veuillez ne pas accéder à cette plateforme et ne pas utiliser ses fonctionnalités. 

AMI a pour politique de se conformer à la législation sur la protection de la vie privée de tous les pays dans lesquels elle fait affaire. Il arrive que la législation sur la protection de la vie privée et les droits à la vie privée d’un individu diffèrent d’un pays à l’autre. La présente politique de protection de la vie privée ne couvre que les activités assujetties aux provisions des lois fédérales et provinciales du Canada dans ce domaine, lorsque applicables. 

Tel qu’indiqué plus haut, la politique de protection de la vie privée est sujette à modifications. En continuant à consulter et à utiliser cette plateforme, vous acceptez les conditions d’utilisation de la politique de protection de la vie privée à jour, dûment amendée. 

CONSENTEMENT 
En général, AMI demandera votre consentement pour la collecte, l’utilisation ou la divulgation de vos renseignements personnels au moment de la collecte, sauf dans les cas prévus par la loi. 

Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps, sous réserve de restrictions légales et contractuelles et moyennant un préavis raisonnable. Vous pouvez communiquer avec notre chef de la protection de la vie privée en écrivant à amitele@ami.ca. Veuillez noter que si vous choisissez de retirer votre consentement, AMI pourrait ne plus être en mesure de vous fournir certains services. 

RENSEIGNEMENTS COLLECTÉS 
Dans le cadre de l’exploitation de cette plateforme, AMI peut être amenée à collecter deux types de renseignements auprès des utilisateurs : des renseignements personnels et des renseignements techniques. 

(a) Renseignements personnels 
On entend par « renseignements personnels » tous les renseignements concernant une personne identifiable. Ces renseignements personnels incluent, sans s’y limiter, vos nom, adresse résidentielle, numéro de téléphone, numéro de télécopieur et adresse de courriel. 

Nous ne collectons que les renseignements personnels nécessaires pour établir, gérer et entretenir notre relation avec vous. Vos renseignements personnels sont collectés lorsque vous choisissez de nous les communiquer en vous inscrivant à un service AMI, par exemple en vous abonnant à un de nos services, en participant à un de nos concours ou à une de nos promotions, en choisissant de recevoir notre bulletin électronique, nos offres ou d’autres mises à jour, ou encore de prendre part à un de nos sondages. De plus, si vous choisissez de communiquer avec l’un de nos représentants du service à la clientèle, nous pouvons garder une copie de cette correspondance afin de pouvoir vous répondre plus en détail à ce sujet ultérieurement.  

Généralement, nous collectons des renseignements personnels lorsque vous nous les fournissez directement, par exemple lorsque vous nous indiquez vos coordonnées en envoyant une question ou un commentaire, lorsque vous venez nous rencontrer en personne ou lorsque vous nous téléphonez pour une raison quelconque. Cependant, nous pouvons également recevoir des renseignements personnels de la part de nos partenaires commerciaux et d’autres tiers, à condition que ces tiers nous confirment que vous les avez autorisés à partager ces renseignements. 

Les renseignements d’ordre professionnel tels que le nom, la fonction, l’adresse, le courriel et le numéro de téléphone professionnel d’un contact d’affaires ou d’un employé d’une autre entreprise ne sont pas considérés comme des renseignements personnels. 

(b) Renseignements techniques 
Lorsque vous utilisez notre plateforme (y compris à partir de votre ordinateur ou de votre appareil mobile), nous collectons automatiquement un certain nombre de renseignements techniques (les « renseignements techniques »), qui sont stockés dans des fichiers journaux : adresse de protocole Internet (« adresse IP »), identificateur d’appareil mobile, type de navigateur, fournisseur de services Internet, page d’origine ou de sortie, système d’exploitation, date et heure, données de navigation, heure de connexion, temps passé sur notre plateforme ou navigation sur notre plateforme pendant la connexion. Par exemple, nos serveurs web peuvent collecter automatiquement les renseignements techniques fournis par votre navigateur, enregistrés dans un témoin, ou « cookie » (voir plus loin), ou encore communiqués par une balise web (voir plus loin) lorsque vous choisissez d’utiliser la plateforme. 

Ces renseignements techniques sont anonymes. Les renseignements consolidés, comme les statistiques démographiques sur nos utilisateurs (par exemple leur moyenne d’âge ou leur répartition géographique), le nombre de visiteurs et le temps moyen passé à utiliser la plateforme, sont également considérés comme des renseignements techniques. 

Tel que décrit plus en détail ci-dessous, ces renseignements techniques sont utilisés de façon consolidée et sous un format non identifiable personnellement, par exemple : (i) aux fins d’administration de la plateforme et de nos systèmes; (ii) pour améliorer notre plateforme; (iii) pour mener des enquêtes internes sur le nombre de visiteurs de notre plateforme; (iv) pour nous aider à mieux comprendre l’utilisation de notre plateforme par les visiteurs; (v) pour répondre à des questions spécifiques de ces visiteurs; (vi) pour protéger la sécurité et l’intégrité de notre plateforme si nécessaire. 

UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 
Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels aux fins suivantes : 
Vous fournir les services et les renseignements que vous nous avez demandés, ce qui inclut votre utilisation de la plateforme. Nous pourrons de temps à autre utiliser vos renseignements personnels pour communiquer avec vous à propos de modifications, améliorations ou autres avis concernant nos services. 

Si vous nous avez fait part de votre intérêt à recevoir notre bulletin électronique, nos offres ou toute information émanant d’AMI ou de nos commanditaires ou annonceurs, AMI pourra vous envoyer ceux-ci électroniquement, par exemple par courriel. Si, à un moment quelconque, vous souhaitez vous désabonner de l’une ou l’autre de ces communications électroniques, suivez les instructions énoncées au bas du courriel ou du message électronique. 

Si vous participez à un concours ou à toute autre promotion sur une plateforme, nous pourrons, conformément aux règles de ce concours ou de cette promotion, utiliser votre nom et certains autres renseignements dans l’organisation du concours ou de la promotion, par exemple pour informer, présenter et féliciter les vainqueurs du concours ou de la promotion. 

AMI pourra également utiliser vos renseignements personnels si elle des motifs raisonnables de croire que ceux-ci pourraient être utiles à une enquête concernant une infraction à une loi fédérale, provinciale ou étrangère, ou dans le but de protéger ou de défendre un quelconque intérêt juridique. 

Nous pourrons également utiliser vos renseignements personnels pour compiler des statistiques. Cependant, ces statistiques ne permettront pas de vous identifier. 
Vos renseignements personnels ne seront pas utilisés à des fins autres que celles décrites ci-dessus, sauf avec votre consentement ou sur réquisition ou autorisation légale. 

DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 
Nous ne vendrons ou louerons vos renseignements personnels à personne. 

Nous ne divulguerons vos renseignements personnels à des tiers que dans les circonstances suivantes : 

si vous nous avez spécifiquement donné votre consentement pour divulguer vos renseignements personnels à des fins identifiées; 

si ces tiers agissent en notre nom en tant qu’agents, fournisseurs ou prestataires de services, uniquement pour nous permettre de vous offrir nos services de façon plus efficace. Ces entités agissent sous de stricts contrôles contractuels qui exigent de leur part de préserver la confidentialité de ces renseignements personnels et de les utiliser uniquement à des fins liées à la fourniture de nos services; 

tel que précisé dans les modalités d’utilisation applicables à un service AMI, pour faciliter la fourniture de ce service , par exemple pour satisfaire à des exigences légales; 
si nous y sommes astreints par la loi, y compris par une ordonnance d’un tribunal, d’une institution ou d’un organisme quelconque possédant la compétence ou l’autorité d’exiger la production de ces renseignements, ou afin de protéger ou de défendre un intérêt juridique quelconque; 

en lien avec une vente, fusion ou autre cession, envisagée ou effective, de tout ou partie de nos affaires ou actifs, ou dans le cadre d’une réorganisation de l’entreprise ou de tout autre changement dans sa gestion, y compris dans le but de déterminer s’il faut aller de l’avant avec cette transaction ou de consigner cette information ou autres à ces tiers. En ces circonstances, nous nous assurerons que tout transfert de renseignements personnels se fera conformément aux lois applicables et selon des protocoles raisonnables de sécurité et de protection des données. 

AVIS SPÉCIAL AUX PARENTS 
Nous ne consultons, collectons, utilisons ou divulguons pas en connaissance de cause les renseignements personnels d’enfants de moins 13 ans sans le consentement d’un parent ou tuteur. Si nous apprenons que nous avons par inadvertance collecté des renseignements personnels concernant un enfant de moins de 13 ans sans le consentement d’un parent ou tuteur, nous les supprimerons immédiatement de nos systèmes. Si vous avez moins de 13 ans, veuillez ne pas soumettre ou publier de renseignements personnels sur la plateforme sans le consentement d’un de vos parents ou de votre tuteur. 

LIENS VERS D’AUTRES PLATEFORMES ET PUBLICITÉS 
La plateforme peut contenir des liens vers des sites web, des applications mobiles ou d’autres plateformes numériques exploités par des tiers. Malgré nos efforts pour n’indiquer des liens que vers des sites web, des applications et des plateformes qui partagent nos standards élevés et notre respect de la vie privée, vous comprendrez que nous ne sommes pas responsables du contenu diffusé par d’autres entreprises ou plateformes, ni de leurs pratiques en matière de protection de la vie privée. La présente politique de protection de la vie privée ne s’applique qu’aux plateformes d’AMI sur lesquelles elle est publiée. Nous n’endossons aucune responsabilité pour les pratiques, politiques ou actions de tiers en matière de protection de la vie privée. Nous vous encourageons à passer en revue la politique de protection de la vie privée de chacune des plateformes numériques que vous visitez avant d’utiliser ces plateformes ou de divulguer tout renseignement personnel à des tiers. 

SÉCURITÉ  
La sécurité de vos renseignements personnels est très importante pour nous. AMI prend toutes les mesures techniques, contractuelles, administratives et physiques nécessaires pour protéger les renseignements personnels que vous nous confiez. Nous informons nos employés qui ont accès à vos renseignements personnels que ceux-ci ne doivent être utilisés que dans le respect des principes édictés dans le cadre de la présente politique de protection de la vie privée et des lois applicables. 
AMI détruira, effacera ou rendra anonymes les renseignements personnels qui ne seront plus nécessaires pour remplir les objectifs, les besoins commerciaux légitimes et les exigences légales qui auront été identifiés. 

Néanmoins, de par la nature même d’Internet, les risques d’atteinte à la sécurité et à la confidentialité de ces renseignements ne peuvent être totalement éliminés et vous devez en être conscient avant de nous fournir vos renseignements personnels par l’intermédiaire de la plateforme. 

TRAITEMENT ET STOCKAGE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 
Vos renseignements personnels peuvent transférés, traités et/ou stockés dans un pays étranger autre que celui dans lequel ils ont été initialement collectés. Par conséquent, vos renseignements personnels peuvent être soumis aux lois de ce pays étranger et peuvent être consultés sans préavis par les tribunaux, les forces de l’ordre et les autorités nationales de ce pays étranger.  

CHANGEMENTS À LA PRÉSENTE POLITIQUE 
AMI peut amender de temps à autre la présente politique de protection de la vie privée. Ces changements n’entreront en vigueur que lorsqu’un avis à cet effet aura été publié sur la plateforme. Veuillez parcourir régulièrement cette politique et vérifier si elle a été modifiée en consultant la date de « dernière mise à jour » en tête du document. 

CORRECTION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS  
Nous voulons être certains que les renseignements personnels que nous avons collectés à votre sujet sont exacts, complets et à jour. Cependant, nous ne mettons pas à jour ces renseignements de façon systématique, à moins que cela soit rendu nécessaire pour satisfaire aux objectifs pour lesquels nous les avons collectés. 
Puisque nous nous fions généralement à vous pour nous informer de tout changement intervenu dans les renseignements personnels que nous avons collectés à votre sujet, veuillez nous le faire savoir en communiquant avec notre chef de la protection de la vie privée à l’adresse indiquée ci-dessous. 

Si vous décidez à un moment quelconque que vous ne voulez plus recevoir aucun bulletin électronique ou autre communication électronique auxquels vous vous étiez abonné, vous pouvez choisir de vous désabonner en suivant les instructions données à la fin du message. 

ACCÈS AUX RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 
Pour toute question concernant l’exactitude des renseignements personnels que nous avons collectés à votre sujet, vous pouvez y accéder pour les vérifier et les mettre à jour, sauf si une loi applicable nous permet ou nous impose de vous refuser l’accès à ces renseignements personnels. 
Vous pouvez communiquer avec notre chef de la protection de la vie privée aux coordonnées indiquées ci-dessous pour demander l’accès aux renseignements personnels dont nous disposons à votre sujet. Nous répondrons à votre demande dans un délai de 30 jours.  

QUESTIONS ET INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 
Nous sommes responsables de tous les renseignements personnels en notre possession et sous notre contrôle, c’est pourquoi nous avons nommé un chef de la protection de la vie privée, qui s’assure de la bonne gestion de ces renseignements personnels et du respect des principes édictés dans le cadre de la présente politique de protection de la vie privée. Toute l’information concernant nos politiques et pratiques en matière de protection de la vie privée peut être consultée. Pour toute préoccupation ou plainte, ou si vous souhaitez obtenir de l’information complémentaire sur nos politiques et pratiques en matière de protection de la vie privée, veuillez communiquer avec notre chef de la protection de la vie privée en écrivant à : amitele@ami.ca 

UTILISATION PAR AMI DES RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES 
Les renseignements techniques sont collectés ou déduits par nous dans le cadre de l’exploitation de la plateforme. Par exemple, nos serveurs web peuvent collecter automatiquement les renseignements techniques fournis par votre navigateur, enregistrés dans un témoin, ou « cookie », ou encore communiqués par une balise web lorsque vous choisissez d’utiliser la plateforme. 

Certains renseignements (par exemple, votre emplacement ou votre mode de communication préféré) ne sont collectés que lorsque vous les fournissez volontairement. À moins d’être combinés avec vos renseignements personnels, ces renseignements ne permettent pas de vous identifier personnellement. 

Les renseignements techniques sont généralement utilisés par AMI pour gérer et améliorer le fonctionnement de la plateforme, pour effectuer des analyses statistiques sur le comportement et les caractéristiques collectives des utilisateurs, pour évaluer leur profil démographique et leurs centres d’intérêts concernant nos services, pour décrire nos services à des tiers tels que des partenaires ou annonceurs potentiels, ou encore pour savoir comment et où exploiter nos ressources de la façon la plus efficace. Aucun renseignement personnel n’est divulgué lors de ces tâches. 

AMI peut également utiliser les renseignements techniques pour informer ses commanditaires et annonceurs sur le rendement d’une opération donnée (par exemple un concours) ou d’une publicité. Dans ce cas, nous pouvons divulguer à ces commanditaires et annonceurs tiers le profil démographique global consolidé concernant, par exemple, les personnes qui ont participé à un concours ou qui ont vu une publicité, puis cliqué dessus. Aucun renseignement personnel ne sera divulgué à ces commanditaires et annonceurs dans le cadre de ce processus; seuls des renseignements anonymes consolidés leur seront transmis. 

(a) Adresses IP 
Une adresse IP est un numéro unique affecté à chaque point d’accès direct à Internet. De nombreuses adresses IP peuvent généralement être associées à certains fournisseurs d’accès à Internet ou grandes entreprises. Les adresses IP ne contiennent aucun renseignement personnel. Lorsque vous faites appel, par l’intermédiaire de votre navigateur Internet, à une page web ou à un contenu similaire se trouvant sur un autre ordinateur relié à Internet, votre navigateur communique automatiquement à cet ordinateur l’adresse IP à laquelle celui-ci pourra envoyer l’information demandée. 

À chaque fois que vous accédez à notre plateforme, votre navigateur indique automatiquement à nos ordinateurs votre adresse IP, à laquelle ils pourront envoyer l’information demandée. Chacune de ces requêtes est enregistrée dans nos ordinateurs avec des renseignements tels que l’adresse IP de l’ordinateur qui a demandé la page, et elle y demeure stockée conformément aux objectifs décrits dans la présente police de protection de la vie privée. 

AMI peut utiliser votre adresse IP pour afficher du contenu plus approprié et plus pertinent, par exemple basé sur votre localisation géographique. Les renseignements consolidés déduits des adresses IP peuvent être transmis par AMI à ses annonceurs et partenaires. Par exemple, AMI peut indiquer à ses annonceurs le nombre total estimé d’utilisateurs qui accèdent à une plateforme AMI donnée à partir d’une certaine province. 

AMI peut utiliser votre adresse IP pour faciliter le diagnostic et la résolution d’un problème technique sur notre plateforme, signalé par vous-même ou par notre équipe technique. 

(b) Témoins 
Un témoin (ou « cookie ») est un petit fichier texte contenant un numéro d’identification qui est transmis (par l’intermédiaire de votre navigateur) d’un site web au disque dur de votre ordinateur. Ce témoin identifie votre navigateur mais ne permet pas à un site web d’accéder à aucun renseignement personnel vous concernant, comme votre nom ou votre adresse. Puisque les témoins ne sont que des fichiers texte, ils ne peuvent pas s’exécuter sur votre ordinateur, y rechercher d’autres renseignements, ni transmettre quoi que ce soit à qui que ce soit. 

AMI peut recourir aux témoins pour : 
surveiller l’utilisation de la plateforme, améliorer son fonctionnement et son rendement, ou encore la rendre plus facile et plus pratique à utiliser. Par exemple, les témoins nous permettent de savoir quel est votre profil par l’intermédiaire des paramètres de votre navigateur et de vous offrir davantage de services personnalisés (par exemple en mémorisant une préférence de langue). Les témoins nous permettent également d’enregistrer vos préférences afin que vous n’ayez pas à les saisir de nouveau chaque fois que vous visitez la plateforme.  

mesurer les statistiques de trafic et démographiques concernant la plateforme et les publicités (nombre d’utilisateurs, durée moyenne de consultation, âge moyen et autres statistiques similaires). Ces données nous aident à savoir quand mettre à jour, modifier ou offrir de nouveaux services et nous informent quant au rendement des publicités et au contenu de fournisseurs tiers. Ces renseignements peuvent être transmis, sous forme consolidée uniquement, à nos commanditaires, annonceurs et partenaires commerciaux actuels et potentiels. Aucun renseignement personnel ne sera divulgué dans ces rapports. 

servir aux publicités fournies par AMI et/ou des fournisseurs de publicité tiers utilisés par AMI. 
Bon nombre de sites web importants recourent aux témoins. La plupart des navigateurs sont configurés par défaut pour accepter les témoins. Si vous le préférez, vous pouvez reconfigurer votre navigateur, soit pour être informé de la réception d’un témoin, soit pour refuser tous les témoins. Bien qu’AMI n’exige pas de votre part d’utiliser les témoins, vous devez comprendre que certains aspects de notre plateforme risquent de ne pas fonctionner correctement si vous configurez votre navigateur de façon à ne pas les accepter. 

(c) balises web, pixels espions, GIF transparents et autres technologies similaires 
La plateforme peut contenir des images électroniques appelées balises web, pixels invisibles, pixels espions, GIF transparents ou autres technologies similaires, qui permettent à AMI de comptabiliser les utilisateurs qui ont visité telle ou telle page de la plateforme afin de leur proposer des services comarqués. Ces technologies peuvent être utilisées en conjonction avec certaines parties de notre plateforme et des messages courriel formatés en HTML. 

Elles ne sont pas utilisées pour accéder à vos renseignements personnels; il ne s’agit que d’une technique permettant de compiler des statistiques consolidées sur l’utilisation de la plateforme Elles ne collectent qu’un ensemble limité de renseignements, comme un numéro de témoin, la date et l’heure de visualisation d’une page et une description de la page sur laquelle elles se trouvent. Certaines parties de la plateforme peuvent également contenir des balises web qui y ont été placées par nos partenaires annonceurs ou par des fournisseurs de services d’analyse web pour aider AMI à déterminer l’efficacité de ses campagnes de publicité sur Internet.

Elles peuvent être utilisées, entre autres choses, pour effectuer le suivi des actions des utilisateurs de la plateforme et des destinataires de courriel, mesurer la réussite de nos campagnes marketing et compiler des statistiques sur l’utilisation de la plateforme et le taux de réponse.